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16525 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

ASECOHR INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2020 APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE AU TITRE DE L'ANNEE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE 2020 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROCEDURE D'AMENAGEMENT FONCIER SUR LA COMMUNE DE DANNEMARIE AVEC EXTENSION SUR LES COMMUNES D'ALTENACH ET DE BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN SUR LE PROJET DE DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET DE CRÉATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LORRAINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DEPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES CONVENTION - CADRE DE PARTENARIAT NAVETTE DES CRÊTES 2019-2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ORGANISMES ET ASSOCIATIONS À VOCATION TOURISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE (RHA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR NEUREX PROJET TRINATIONAL INTERREG INTERNEURON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LES CULTURES D'ALSACE ET DE MOSELLE ANNEE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES ASSOCIATION ET GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR CONVENTION DE GESTION D'UN INTERVENANT BILINGUE AVEC L'ASSOCIATION ELTERN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR LIAISON FERROVIAIRE COLMAR-FREIBURG CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES PRELIMINAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX AVEC LA RD 43 A WIHR-AU-VAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR CONVENTION 2020-2021 SUR LE FINANCEMENT ET LES ACTIONS DE L'EURODISTRICT DE BALE DANS LE CADRE DE LA PROLONGATION DU PROJET SOCIETE CIVILE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A L AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL EXAMEN D'UNE DEMANDE DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADIRA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN SENIOR 2019 : COMMUNICATION DU BILAN DES NOUVELLES AIDES FINANCIERES POUR L'ADAPTATION DU LOGEMENT DES BENEFICIAIRES DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE A L'AUTONOMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE BALLERSDORF - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM ET DEUX EXPLOITANTS AGRICOLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DENOMINATION DU COLLEGE DE FERRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) SECONDE PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN : BILAN DE 20 ANS DE MISE EN OEUVRE ET PERSPECTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONTRACTUALISATION ETAT-DEPARTEMENT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A111 - A132)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA) ET NOUVELLES ACTIONS POUR LE RETOUR A L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE FRANCO-ALLEMANDE TRANSFRONTALIERE D'AMENAGEMENT ET D'IMMOBILIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSACE DESTINATION TOURISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION : CUMUL DU RSA AVEC LES RESSOURCES LIÉES À L'ACTIVITÉ DES ASPERGES, DES FRAISES ET DES VENDANGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE DE FAISABILITÉ D'AMÉNAGEMENT DE LA RD 430 - ZAC DAWEID SUR LE BAN DE LA COMMUNE D'ISSENHEIM CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DU HAUT-RHIN DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION SAINT GILLES EXTENSION DE LA RESIDENCE PAR LA CREATION D'UN LIEU DE VIE COLLECTIF A COLMAR PRET CDC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE DE SAINTE-MARIE-AUX-MINES - EXERCICE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT AIDE AUX CLUBS PHARES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Sors de ta coquille", sis au 1 rue du Petit Prince à BURNHAUPT-LE-HAUT (68520)

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Couleurs de Vie", sis au 25 rue de Bordeaux à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Saint-Vincent" à ODEREN pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Résidence Heimelig" à SEPPOIS-LE-BAS et WALDIGHOFFEN pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "jean Dollfus" à MULHOUSE pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Village" à RICHWILLER pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 11/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de la résidence de la Weiss et de l'accueil de jour à AMMERSCHWIHR et KAYS

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de l'Hôpital intercommunal du Val d'Argent à STE-MARIE-AUX-MINES et STE CR

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de l'Hôpital Loewel à MUNSTER pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD à DANNEMARIE pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'hôpital intercommunal à ENSISHEIM et NEUF-BRI

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres"

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 466, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SEWEN

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'accueil de jour "Foyer du Parc" à MUNSTER pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

5A3F - AMENAGEMENT DE L'AUTOROUTE A35 ET DE SES ECHANGEURSN° 36 ET 37 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DEMAITRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATÉGIE ORADHÉSION AU FUTUR GECT EURODISTRICT REGION FREIBURG - CENTRE ET SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN POUR L'EMPLOI ET LA PROMOTION DES METIERS D'ART EN LIEN AVEC LA RESTAURATION ET LA RECONSTRUCTION DE NOTRE-DAME DE PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE LECTURE PUBLIQUE DISPOSITIF DE CONTRAT DEPARTEMENTAL LECTURE ITINERANCE (CDLI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL - ANNEES 2018-2020FRANCHISSEMENT DE LA RD 83 EN PASSAGE INFERIEUR CASERNE DU 152ÈME RI A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION :SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL EN FAVEUR DE L ATTRACTIVITE ET DE LA PROXIMITE MODIFICATION DU REGLEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A132 - MILLESIME 2020OPÉRATION DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARTE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UNE PLATEFORME DE RESSOURCES NUMERIQUES BILINGUES EDUC'ARTE A DESTINATION DES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 62 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE EXTENSION REFECTOIRE ET RENOVATION ENVELOPPE BÂTIMENT DEMI-PENSION AU COLLEGE RENE CASSIN DE CERNAY - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (APD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE D'UNE SOMME INDUMENT PERCUE AU TITRE DE LA PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALCINQUIEME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVEEXTERNALISATION DANS LES COLLEGES : EVALUATION DE L'EXPERIMENTATION ET PERSPECTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A131 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN - MILLÉSIME 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU COLLEGE SAINT-EXUPERY À MULHOUSE APPROBATION DU PROGRAMME D'OPERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)PREMIÈRE PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVERENOUVELLEMENT D'UN APPEL A PROJETSEQUIPEMENTS MOBILES CONNECTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION RELATIVE A L'AMENAGEMENT DU COL DE LA SCHLUCHT.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'ASSOCIATION JEUNES EMPLOI FORMATION ALSACE POUR L'ORGANISATION DU SALON FORMATION EMPLOI ALSACE A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION 2020-2021 RELATIVE AUX MISSIONS SOCIALES ET AU FONDS HABITAT SOLIDAIRE PROPOSÉE PAR PROCIVIS ALSACE POUR LE TERRITOIRE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTFONDATION SAINT-JACQUESRESTRUCTURATION MAISON D'ENFANTS GUSTAVE STRICKER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORCONVENTION DE FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2020-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE OR CONVENTION OPERATIONNELLE PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE PLURILINGUE DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE EXERCICE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE D'INSERTION AU TITRE DE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE WIHR-AU-VALAMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR À FEUX DE LA RD 417 / RD 43 HORS AGGLOMÉRATION - CRÉATION DE TROTTOIRSCONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPERIEURCONVENTION INTERREG DANS LE CADRE DU MICROPROJET RELATIF A L'OPERATION ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉACTUALISATION DE LA CHARTE DÉPARTEMENTALE DE PRÉVENTION DES EXPULSIONS LOCATIVES 2019-2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN SENIOR 2019 CONVENTIONS DE PRESTATION D'ERGOTHERAPIE DANS LE CADRE DE L'ADAPTATION DU LOGEMENT ET DE L'ACQUISITION D'AIDES TECHNIQUES POUR LES BENEFICIAIRES DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE A L'AUTONOMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert de l'autorisation relative au foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT), implanté à DANNEMARIE, d'une capacité de 23 places dont 2 d'hébergement temporaire, de l'association des parents et amis d'enfants inadaptés (APAEI) du Sund

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de transfert de l'autorisation relative au service d'accueil de jour (SAJ), implanté à DANNEMARIE, d'une capacité de 15 places, de l'Association des parents et amis d'enfants inadaptés (APAEI) du Sundgau vers l'association "ADAPE-Papi

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert de l'autorisation relative au foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV), implanté à DANNEMARIE, d'une capacité de 7 places, de l'association des parents et amis d'enfants inadaptés (APAEI) du Sundgau v

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du centre médical de Luppach à BOUXWILLER pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement applicables aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale de d'EHPA "Fondation Ostermann" à COLMAR pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants l'Aubépine", sis au 1 rue Palissy à WITTELSHEIM (68310)

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" à ROUFFACH pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant composition de la commission d'agrément en vue d'adoption

Assemblée : Non défini
Date : 10/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Tilleuls" et "Les Cèdres" au centre départemental de repos et de soin

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2020 opposable à l'aide sociale départementale pour les bénéficiaires de l'aide sociale dans les établissements commerciaux non habilités à l'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2020 de l'établissement de soins de long durée (ESLD) "Les Platanes" au centre départ. de repos et de soins (CDRS) à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2020 applicable aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale dans les établissements commerciaux partiellement habilités à l'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 09/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif hébergement 2020 de la résidence autonomie de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 02/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD de SOULTZMATT pour l'année 2020

Assemblée : Non défini
Date : 02/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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